Conditions Générales de Vente
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Validité du contrat
En effectuant un achat via le site Angy’art couture (ci-après, dénommé "site"), le client (vous - avec un âge minimum de 18 ans) et le détaillant (__ft__ __lt__) concluent automatiquement un accord juridiquement contraignant jusqu'à nouvel avis. Pour tout autre type d'accord, veuillez nous contacter avant de finaliser votre achat. Dès que vous avez passé la commande, __ft__ __lt__ alias Angy’art couture vous enverra un e-mail de confirmation à l'adresse e-mail que vous avez indiquée dans notre formulaire ou sur le site Paypal. Il est de votre responsabilité de fournir une adresse valable et de vérifier la confirmation de la commande ainsi que de nous signaler d'éventuelles erreurs. Il est important de nous contacter immédiatement dans le cas où vous souhaiteriez modifier ou corriger des détails dans votre commande. Une fois qu'un vêtement sur mesure a été coupé (c'est à dire que la production a commencé), aucun changement ne peut plus être appliqué. Les informations sur l’état d'avancement de votre commande sont accessibles sur demande. Pour toute commande sur mesure un email de confirmation contenant un lien de traçage de l’envoi est adressé au client. Dès que la commande a été expédiée, le contrat est alors considéré comme exécuté et terminé.
Utilisation du site
Avant toute utilisation du Site, le client doit s’assurer qu’il dispose des moyens techniques et informatiques lui permettant de naviguer et d’utiliser le Site et que son navigateur permet un accès sécurisé au Site. Il doit également s’assurer que la configuration informatique de son matériel/équipement est en bon état de fonctionnement et ne contient pas de virus.
__ft__ __lt__ alias Angy’art Couture se réserve le droit de modifier, réviser, supprimer, valider ou changer, intégralement ou en partie, tout contenu figurant sur le Site ou affiché sur celui-ci.
Les frais de livraison
Les frais de livraison sont estimés lors du devis pour les créations sur mesure et peuvent être ajustés en fonction du poids et du volume final du produit. Il est indiqué dans le panier les frais de livraisons appliqués, via paypal, pour les articles disponibles à l’achat immédiat figurant sur le site .
Lorsque vous passez une commande, vous recevrez l´estimation du délai de livraison. Cette estimation se base sur le temps de production actuel si le produit n’est pas en stock et sur le temps d’envoi d'une commande de mon atelier jusqu’à chez vous.
Le délai de livraison ne peut pas être garanti, ceci est seulement une estimation. __ft__ Lhoiptallier n'est pas responsable des pertes, des inconvénients, des frais éventuels ou dommages qui pourraient être causés par un retard de livraison.
Les colis qui ne sont pas acceptés, retirés, et retournés seront renvoyés à vos frais. Pour éviter ces frais, récupérez toujours votre commande dans les 5 jours suivant la livraison à votre bureau de poste.
Droit d'annulation
Vous avez le droit de résilier le contrat à tout moment avant l'expiration d'un délai de 14 jours à compter du lendemain du jour où vous avez reçu la commande sans donner de motif. Vous devez retourner les articles à vos frais si vous annulez la commande. Les produits fabriqués sur mesure sont exclus du droit de rétractation (même s'ils sont commandés en taille standard car fabriqués à la demande).
Modalités de paiement / commande sur mesure
Plusieurs choix de paiement s’offre à vous tel que : le paiement paypal, le virement bancaire, ou le paiement en espèces. Seul le paiement par paypal est accessible sur le site, pour les autres types de paiement merci de contacter directement __ft__ __lt__ via le formulaire de contact du site pour plus d’informations.
Commande sur mesure :
Il vous est possible de payer en 1 ou plusieurs fois (à partir de 150€) votre commande sur mesure à l’acceptation du devis. Un acompte non remboursable correspondant au prix estimé des matières premières (tissus, baleines, buscs, etc…) vous sera demandé avant de commencer votre projet. Toute modification ne figurant pas sur le devis après acceptation de celui-ci, sera facturé en supplément et pourra être refusé selon la faisabilité. Votre commande ne sera envoyée qu’après réception de la totalité du paiement + frais d’envoi le cas échéant.
Durée de l’offre / prix
Les devis pour les créations sur mesure sont valides pendant 1 mois et peuvent être modifiés suite à l’ajout ou la suppression d’options par le client.
Les produits disponibles à l’achat immédiat sur le site ont un prix et des frais de port indiqués sur les pages produits et panier. Le site s’autorise la modification des informations produits tel que le prix, description etc… quand bon lui semble. Un récapitulatif vous est soumis lors de l’achat. En validant le panier ,vous validez toutes les informations du panier.
Location
Tout les costumes, corsets et accessoires disponibles à la location sont présents dans l'onglet location de ce site internet. Vous y trouverez le descriptif des produits, les tarifs ainsi que la caution demandée.
Forfait de location de 3 jours hors délais postaux, le suivi du colis faisant foi. Il sera facturé 10 € par jour supplémentaire.
Je vous propose des remises si vous louez plusieurs articles en même temps. Voici les différents paliers :
Dans le cas d'un envoi, les frais d'expédition seront à la charge du client et mentionnés à l'établissement du devis. La commande est validée à la signature du devis (ou accord par email). Le paiement complet s'effectuera au plus tard le jour du retrait, ou avant envoi du colis.
Il est interdit de nettoyer soi-même les costumes, certaines pièces exigeant des conditions spécifiques de nettoyage. Si les produits sont restitués sans tâches ou traces apparentes, aucun frais de nettoyage ne vous sera demandé. Dans le cas contraire, les coûts de nettoyage pourront être retenus lors de la restitution de la caution (12€ par pièce à nettoyer). Comme pour le retrait, la restitution des produits peut se faire en main propre ou par colissimo. En cas de retard, une compensation de 10€ par jour et par élément loué sera retenue. Vous devrez postez le colis en suivi ou remise contre signature avec une assurances perte ou casse de même valeur que la caution.
Le dépôt de caution est obligatoire pour toute location, quel que soit le montant de celle-ci. Il peut être réalisé en espèces, virement bancaire ou chèque et doit être remis lors du retrait ou de l'envoi des produits. La caution sera restituée après le retour des produits et une fois les frais de nettoyage réglés dans son intégralité si besoin. Si le costume est abimé et/ou nécessite des réparations, leurs coûts seront déduis de la caution.
Conformité
Les produits montrés sont une visualisation (sauf mention contraire sur la fiche produit). Le produit final peut être différent dans la réalité par sa construction et sa couleur. Le rendu des couleurs est différent d´écran à écran et les photos ne sont donc pas un rendu exact mais reste une indication approximative. Nous vous recommandons de commander des échantillons de tissu si vous ne pouvez pas vous déplacer pour voir et toucher le tissu avant de commander un costume sur mesure.
Réclamation
Le vendeur garantit la conformité du produit vendu. N’est pas conforme le produit qui n’est pas propre à l’usage habituellement attendu, ou quand le produit ne correspond pas à la description faite par le vendeur .
Dans ce cas, le vendeur est tenu au choix du client : de réparer, ou d’échanger, ou de réduire le prix (remboursement partiel) ou de rembourser (après retour du produit au frais du client).
Le client a légalement 2 ans pour agir à compter de la délivrance du produit et dois fournir les preuves de la défaillance du produit.
Le vendeur est garant des vices cachés de l’objet vendu. Un vice caché est un défaut de l’objet vendu qui le rend impropre à l’usage auquel on le destine.
Le délai d’action est de 2 ans à compter de la découverte du vice.
Si le vendeur ignorait le vice, il doit rembourser partiellement avec conservation du produit, rembourser totalement avec retour du produit ou proposer un échange.
Force Majeure
En cas de force majeure, le contrat entre le site et le client peut être - soit considéré comme juridiquement nul sans que le client ni le site ne puissent prétendre à quelconque dédommagement - soit retardé et le délai de livraison étendu, ceci en fonction de la durée du cas de force majeure. Le site considère comme cas de force majeure: les guerres, la mobilisation des armées ou des personnes, les actes terroristes, les blocus commerciaux, les grèves, les obstructions à la libre circulation des biens, les mesures extraordinaires de politique économique ou douanière, la non-livraison ou la livraison en retard de biens de la part des fournisseurs, les catastrophes naturelles, les épidémies et tout événement ou circonstance hors de notre contrôle.
Obligations des clients
En naviguant sur le Site, les clients conviennent :
Si, pour un quelconque motif, Angyart’couture ou __ft__ __lt__ considère que les clients ne respectent pas les présentes CGU, elle peut à tout moment, et à son entière discrétion, prendre toutes les mesures nécessaires incluant des actions judiciaires à leur encontre.
Mentions relatives à l'utilisation de cookies
Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d'analyser le comportement des usagers lors de la visite d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile.
Les éditeurs de sites ou d'applications qui utilisent des cookies doivent :
La durée de validité du consentement donné dans ce cadre est de 13 mois maximum..
Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété de __ft__ __lt__ alias Angy’art couture.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de __ft__ __lt__ est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles
Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné répondre à vos demandes dans le formulaire de contact et à préparer vos créations sur mesure et locations. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir la communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à __em1__@__em2__.__em3__
Ce site est édité par :
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__ft__ __lt__
__ad1__ __ad2__
__ad3__ __ad4__
Tel : __ph1__ __ph2__
Email : __em1__@__em2__.__em3__
-
Hébergement :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
Tel : 0970 808 911
Email : info@ionos.fr
- Numéro d'identification d'entreprise : 883 243 354
Validité du contrat
En effectuant un achat via le site Angy’art couture (ci-après, dénommé "site"), le client (vous - avec un âge minimum de 18 ans) et le détaillant (__ft__ __lt__) concluent automatiquement un accord juridiquement contraignant jusqu'à nouvel avis. Pour tout autre type d'accord, veuillez nous contacter avant de finaliser votre achat. Dès que vous avez passé la commande, __ft__ __lt__ alias Angy’art couture vous enverra un e-mail de confirmation à l'adresse e-mail que vous avez indiquée dans notre formulaire ou sur le site Paypal. Il est de votre responsabilité de fournir une adresse valable et de vérifier la confirmation de la commande ainsi que de nous signaler d'éventuelles erreurs. Il est important de nous contacter immédiatement dans le cas où vous souhaiteriez modifier ou corriger des détails dans votre commande. Une fois qu'un vêtement sur mesure a été coupé (c'est à dire que la production a commencé), aucun changement ne peut plus être appliqué. Les informations sur l’état d'avancement de votre commande sont accessibles sur demande. Pour toute commande sur mesure un email de confirmation contenant un lien de traçage de l’envoi est adressé au client. Dès que la commande a été expédiée, le contrat est alors considéré comme exécuté et terminé.
Utilisation du site
Avant toute utilisation du Site, le client doit s’assurer qu’il dispose des moyens techniques et informatiques lui permettant de naviguer et d’utiliser le Site et que son navigateur permet un accès sécurisé au Site. Il doit également s’assurer que la configuration informatique de son matériel/équipement est en bon état de fonctionnement et ne contient pas de virus.
__ft__ __lt__ alias Angy’art Couture se réserve le droit de modifier, réviser, supprimer, valider ou changer, intégralement ou en partie, tout contenu figurant sur le Site ou affiché sur celui-ci.
Les frais de livraison
Les frais de livraison sont estimés lors du devis pour les créations sur mesure et peuvent être ajustés en fonction du poids et du volume final du produit. Il est indiqué dans le panier les frais de livraisons appliqués, via paypal, pour les articles disponibles à l’achat immédiat figurant sur le site .
Lorsque vous passez une commande, vous recevrez l´estimation du délai de livraison. Cette estimation se base sur le temps de production actuel si le produit n’est pas en stock et sur le temps d’envoi d'une commande de mon atelier jusqu’à chez vous.
Le délai de livraison ne peut pas être garanti, ceci est seulement une estimation. __ft__ Lhoiptallier n'est pas responsable des pertes, des inconvénients, des frais éventuels ou dommages qui pourraient être causés par un retard de livraison.
Les colis qui ne sont pas acceptés, retirés, et retournés seront renvoyés à vos frais. Pour éviter ces frais, récupérez toujours votre commande dans les 5 jours suivant la livraison à votre bureau de poste.
Droit d'annulation
Vous avez le droit de résilier le contrat à tout moment avant l'expiration d'un délai de 14 jours à compter du lendemain du jour où vous avez reçu la commande sans donner de motif. Vous devez retourner les articles à vos frais si vous annulez la commande. Les produits fabriqués sur mesure sont exclus du droit de rétractation (même s'ils sont commandés en taille standard car fabriqués à la demande).
Modalités de paiement / commande sur mesure
Plusieurs choix de paiement s’offre à vous tel que : le paiement paypal, le virement bancaire, ou le paiement en espèces. Seul le paiement par paypal est accessible sur le site, pour les autres types de paiement merci de contacter directement __ft__ __lt__ via le formulaire de contact du site pour plus d’informations.
Commande sur mesure :
Il vous est possible de payer en 1 ou plusieurs fois (à partir de 150€) votre commande sur mesure à l’acceptation du devis. Un acompte non remboursable correspondant au prix estimé des matières premières (tissus, baleines, buscs, etc…) vous sera demandé avant de commencer votre projet. Toute modification ne figurant pas sur le devis après acceptation de celui-ci, sera facturé en supplément et pourra être refusé selon la faisabilité. Votre commande ne sera envoyée qu’après réception de la totalité du paiement + frais d’envoi le cas échéant.
Durée de l’offre / prix
Les devis pour les créations sur mesure sont valides pendant 1 mois et peuvent être modifiés suite à l’ajout ou la suppression d’options par le client.
Les produits disponibles à l’achat immédiat sur le site ont un prix et des frais de port indiqués sur les pages produits et panier. Le site s’autorise la modification des informations produits tel que le prix, description etc… quand bon lui semble. Un récapitulatif vous est soumis lors de l’achat. En validant le panier ,vous validez toutes les informations du panier.
Location
Tout les costumes, corsets et accessoires disponibles à la location sont présents dans l'onglet location de ce site internet. Vous y trouverez le descriptif des produits, les tarifs ainsi que la caution demandée.
Forfait de location de 3 jours hors délais postaux, le suivi du colis faisant foi. Il sera facturé 10 € par jour supplémentaire.
Je vous propose des remises si vous louez plusieurs articles en même temps. Voici les différents paliers :
- remise de 10% si vous réservez pour plus de 250€
- remise de 15% si vous réservez pour plus de 350€
- remise de 20% si vous réservez pour plus de 450€
Dans le cas d'un envoi, les frais d'expédition seront à la charge du client et mentionnés à l'établissement du devis. La commande est validée à la signature du devis (ou accord par email). Le paiement complet s'effectuera au plus tard le jour du retrait, ou avant envoi du colis.
Il est interdit de nettoyer soi-même les costumes, certaines pièces exigeant des conditions spécifiques de nettoyage. Si les produits sont restitués sans tâches ou traces apparentes, aucun frais de nettoyage ne vous sera demandé. Dans le cas contraire, les coûts de nettoyage pourront être retenus lors de la restitution de la caution (12€ par pièce à nettoyer). Comme pour le retrait, la restitution des produits peut se faire en main propre ou par colissimo. En cas de retard, une compensation de 10€ par jour et par élément loué sera retenue. Vous devrez postez le colis en suivi ou remise contre signature avec une assurances perte ou casse de même valeur que la caution.
Le dépôt de caution est obligatoire pour toute location, quel que soit le montant de celle-ci. Il peut être réalisé en espèces, virement bancaire ou chèque et doit être remis lors du retrait ou de l'envoi des produits. La caution sera restituée après le retour des produits et une fois les frais de nettoyage réglés dans son intégralité si besoin. Si le costume est abimé et/ou nécessite des réparations, leurs coûts seront déduis de la caution.
Conformité
Les produits montrés sont une visualisation (sauf mention contraire sur la fiche produit). Le produit final peut être différent dans la réalité par sa construction et sa couleur. Le rendu des couleurs est différent d´écran à écran et les photos ne sont donc pas un rendu exact mais reste une indication approximative. Nous vous recommandons de commander des échantillons de tissu si vous ne pouvez pas vous déplacer pour voir et toucher le tissu avant de commander un costume sur mesure.
Réclamation
Le vendeur garantit la conformité du produit vendu. N’est pas conforme le produit qui n’est pas propre à l’usage habituellement attendu, ou quand le produit ne correspond pas à la description faite par le vendeur .
Dans ce cas, le vendeur est tenu au choix du client : de réparer, ou d’échanger, ou de réduire le prix (remboursement partiel) ou de rembourser (après retour du produit au frais du client).
Le client a légalement 2 ans pour agir à compter de la délivrance du produit et dois fournir les preuves de la défaillance du produit.
Le vendeur est garant des vices cachés de l’objet vendu. Un vice caché est un défaut de l’objet vendu qui le rend impropre à l’usage auquel on le destine.
Le délai d’action est de 2 ans à compter de la découverte du vice.
Si le vendeur ignorait le vice, il doit rembourser partiellement avec conservation du produit, rembourser totalement avec retour du produit ou proposer un échange.
Force Majeure
En cas de force majeure, le contrat entre le site et le client peut être - soit considéré comme juridiquement nul sans que le client ni le site ne puissent prétendre à quelconque dédommagement - soit retardé et le délai de livraison étendu, ceci en fonction de la durée du cas de force majeure. Le site considère comme cas de force majeure: les guerres, la mobilisation des armées ou des personnes, les actes terroristes, les blocus commerciaux, les grèves, les obstructions à la libre circulation des biens, les mesures extraordinaires de politique économique ou douanière, la non-livraison ou la livraison en retard de biens de la part des fournisseurs, les catastrophes naturelles, les épidémies et tout événement ou circonstance hors de notre contrôle.
Obligations des clients
En naviguant sur le Site, les clients conviennent :
- de s’abstenir d’utiliser le Site de manière illégale, pour toute finalité illégale ou de manière incompatible avec les présentes CGU ;
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- de ne pas afficher, transmettre par email ou de toute autre manière tout élément violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété appartenant à autrui ;
- de ne pas afficher, transmettre par email ou de toute autre manière une publicité ou tout matériel promotionnel non sollicité ou non autorisé (notamment se livrer à du « spam », ou toute autre forme de sollicitation) ;
- de ne pas utiliser le Site à des fins abusives en y introduisant volontairement des virus ou tout autre programme malveillant et de tenter d’accéder de manière non autorisée au Site ;
- de ne pas dénigrer le Site et/ou Angy’art Couture et/ou les autres clients sur les réseaux sociaux ou tout autre moyen de communication.
Si, pour un quelconque motif, Angyart’couture ou __ft__ __lt__ considère que les clients ne respectent pas les présentes CGU, elle peut à tout moment, et à son entière discrétion, prendre toutes les mesures nécessaires incluant des actions judiciaires à leur encontre.
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- informer les internautes de la finalité des cookies,
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de __ft__ __lt__ est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Actuellement sur ce site, vente de masques barrières.